Déposée par voie électronique le 22 décembre 2015 par monsieur PATRICK MOYNOT et madame STEPHANIE CHOPIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CLARVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-02 du 15 janvier 2016.
Les déposants sont monsieur PATRICK MOYNOT domicilié(e) 39 RUE DES POMMERETS - 92310 - SEVRES - France et madame STEPHANIE CHOPIN domicilié(e) 118 BOULEVARD DE COURCELLES - 75017 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PATRICK MOYNOT domicilié(e) 39 RUE DES POMMERETS - 92310 - SEVRES - France.
La marque CLARVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4235870.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLARVILLE arrivera à expiration en date du 22 décembre 2025.
M. PATRICK MOYNOT - 39 RUE DES POMMERETS - 92310 - SEVRES - France
Mme. STEPHANIE CHOPIN - 118 BOULEVARD DE COURCELLES - 75017 - PARIS - France
M. PATRICK MOYNOT - 39 RUE DES POMMERETS - 92310 - SEVRES - France
Publication - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02
Enregistrement sans modification - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17
Distributeurs automatiques ; centrifugeuses (machines) ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machines de cuisine électriques ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
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