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Marques déposées par Patrick MORENNE
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1860 MORNIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

1860 MORNIER
Patrick MORENNE

Numéro de dépôt :
3769327
Date de dépôt :
24/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/09/2020
1860 MORNIER de Patrick MORENNE

Présentation de la marque 1860 MORNIER

Déposée par voie électronique le 24 septembre 2010 par Patrick MORENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 1860 MORNIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-42 du 22 octobre 2010.

Le déposant est Patrick MORENNE domicilié(e) 22 Rue JEAN BART - 33700 - MERIGNAC BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick MORENNE domicilié(e) 22 Rue Jean BART - 33700 - MERIGNAC BORDEAUX - France.

La marque 1860 MORNIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3769327.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1860 MORNIER est expirée depuis le 24 septembre 2020.


Patrick MORENNE - 22 Rue JEAN BART - 33700 - MERIGNAC BORDEAUX - France


Patrick MORENNE - 22 Rue Jean BART - 33700 - MERIGNAC BORDEAUX - France


Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Enregistrement sans modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.