Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SWANN
PATRICK MORELLI

Numéro de dépôt :
1084718
Date de dépôt :
31/01/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SWANN

Déposée le 31 janvier 1979 par PATRICK MORELLI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SWANN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PATRICK MORELLI, domicilié(e) 15 bis, rue Paul Albert 75018 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARIE-CHRISTINE STIEVENARD - France.

La marque SWANN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1084718.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque SWANN est expirée depuis le 31 janvier 1989.

PATRICK MORELLI a également déposé les autres marques suivantes : INTERREALISME , CENTRE EXPERIMENTAL DE PRODUCTION ANIMATION ET RECHERCHE CULTURELLE CEPARC , la lune et les étoiles


PATRICK MORELLI - 15 bis, rue Paul Albert 75018 Paris - France


MARIE-CHRISTINE STIEVENARD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-036

Agence de presse et d'informations communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques, téléscription, transmission de messages, télégrammes.Education, institutions d'enseignement, éditions de livres, revues, abonnements de journaux, prêts de livres, divertissements, spectacles divertissements radiophoniques ou par télévision, production de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théatre, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.