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Marques déposées par monsieur Patrick MORELLI
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CENTRE EXPERIMENTAL DE PRODUCTION ANIMATION ET RECHERCHE CULTURELLE CEPARC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CENTRE EXPERIMENTAL DE PRODUCTION ANIMATION ET RECHERCHE CULTURELLE CEPARC
Monsieur Patrick MORELLI

Numéro de dépôt :
1035649
Date de dépôt :
04/05/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CENTRE EXPERIMENTAL DE PRODUCTION ANIMATION ET RECHERCHE CULTURELLE CEPARC

Déposée le 4 mai 1977 par monsieur Patrick MORELLI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CENTRE EXPERIMENTAL DE PRODUCTION ANIMATION ET RECHERCHE CULTURELLE CEPARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Patrick MORELLI domicilié(e) 17, rue Paul Albert 75018 PARIS - France.

La marque CENTRE EXPERIMENTAL DE PRODUCTION ANIMATION ET RECHERCHE CULTURELLE CEPARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1035649.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CENTRE EXPERIMENTAL DE PRODUCTION ANIMATION ET RECHERCHE CULTURELLE CEPARC est expirée depuis le 4 mai 1987.

Patrick MORELLI a également déposé les autres marques suivantes : SWANN , INTERREALISME , la lune et les étoiles


Monsieur Patrick MORELLI - 17, rue Paul Albert 75018 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-029

Recherche scientifique au niveau culturel dans son sens le plus large, en direction des comités d'enterprises, des municipalités, des organismes de décentralisation et tout autre organisme culturel et social;recherche concernant l'action, la formation et l'animation culturelle, doù expériences et opérations pratiques liées à cet objet, et production, créations, animations et diffusion dans le domaine culturel;