Présentation de la marque TERRA PICTA OBJETS ET ARTISANAT DU TERROIR
Déposée le 24 février 2006 par PATRICK MOREAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TERRA PICTA OBJETS ET ARTISANAT DU TERROIR »
Le déposant est PATRICK MOREAU domicilié(e) 2 rue des Halles,79310 MAZIERES EN GATINE - 79310 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATRICK MOREAU domicilié(e) La Bouillacrère,79420 SAINT LIN - 79420 - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRA PICTA OBJETS ET ARTISANAT DU TERROIR est expirée depuis le 24 février 2016.
PATRICK MOREAU - 2 rue des Halles,79310 MAZIERES EN GATINE - 79310 - France
PATRICK MOREAU - La Bouillacrère,79420 SAINT LIN - 79420 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-40
Publication - Publication le 7 avr. 2006 au BOPI 2006-14
Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, à dos, à roulettes, sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, filets ou sacs à provisions, meubles, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, commodes, coussins, étagères, fauteuils, sièges, vaisseliers, vannerie, boîte en bois, ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), porcelaine, faïence, bouteilles, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, ustensiles ou nécessaires de toilette, verres (récipients), vaisselle non en métaux précieux : tous ces produits étant de fabrication artisanale.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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