Marque enregistrée - Marque en vigueur

Déploiement personnel
Monsieur Patrick Moreau
Madame Christel Tulipier

Numéro de dépôt :
4495110
Date de dépôt :
27/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/10/2028
Déploiement personnel de Patrick Moreau

Présentation de la marque Déploiement personnel

Déposée par voie électronique le 27 octobre 2018 par monsieur Patrick Moreau et madame Christel Tulipier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Déploiement personnel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-46 du 16 novembre 2018.

Les déposants sont monsieur Patrick Moreau domicilié(e) 6 Route des Grands Coins - 78610 - Saint Léger en Yvelines - France et madame Christel Tulipier domicilié(e) 6 bis, Route Des Grands Coins - 78610 - Saint Léger En Yvelines - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Patrick Moreau domicilié(e) 6 Route des Grands Coins - 78610 - Saint Léger en Yvelines - France.

La marque Déploiement personnel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4495110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Déploiement personnel arrivera à expiration en date du 27 octobre 2028.

Patrick Moreau a également déposé les autres marques suivantes : Gold Inside , Business Orchestra , Pépites d'Art


Monsieur Patrick Moreau - 6 Route des Grands Coins - 78610 - Saint Léger en Yvelines - France

Madame Christel Tulipier - 6 bis, Route Des Grands Coins - 78610 - Saint Léger En Yvelines - France


Monsieur Patrick Moreau - 6 Route des Grands Coins - 78610 - Saint Léger en Yvelines - France


Publication - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46

Enregistrement avec modification - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-34

Inscription le 7 août 2019 - Rejet partiel n°766093 - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-08-07

Inscription le 6 août 2019 - Rejet partiel n°765989 - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-08-06

Communications radiophoniques ; mise à disposition de forums en ligne ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.