Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TANTE MÏON
Patrick MONTFORT
SA JULIEN DE SAVIGNAC

Numéro de dépôt :
3316286
Date de dépôt :
28/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2014
TANTE MÏON de Patrick MONTFORT

Présentation de la marque TANTE MÏON

Déposée le 28 septembre 2004 par Patrick MONTFORT et SA JULIEN DE SAVIGNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TANTE MÏON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-46 du 12 novembre 2004.

Les déposants sont Patrick MONTFORT - France et SA JULIEN DE SAVIGNAC domicilié(e) AVE DE LA LIBERATION,24260 LEBUGUE - 24260 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick MONTFORT SA JULIEN DE SAVIGNAC domicilié(e) AVE DE LA LIBERATION,24260 LEBUGUE - 24260 - France.

La marque TANTE MÏON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3316286.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TANTE MÏON est expirée depuis le 28 septembre 2014.


Patrick MONTFORT - France

SA JULIEN DE SAVIGNAC - AVE DE LA LIBERATION,24260 LEBUGUE - 24260 - France


Patrick MONTFORT SA JULIEN DE SAVIGNAC - AVE DE LA LIBERATION,24260 LEBUGUE - 24260 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-10

Publication - Publication le 12 nov. 2004 au BOPI 2004-46

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Confitures – fruits séchés. Pâtisserie.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.