M. Patrick Missoffe Mme. Murielle Chevalier - Kiener M. Patrick Chevalier M. Daniel CHAMBET-ITHIER
Numéro de dépôt :
4052759
Date de dépôt :
06/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/12/2023
Présentation de la marque LES SCOUTS
Déposée par voie électronique le 6 décembre 2013 par monsieur Patrick Missoffe, madame Murielle Chevalier - Kiener, monsieur Patrick Chevalier, monsieur Daniel CHAMBET-ITHIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LES SCOUTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-52 du 27 décembre 2013.
Les déposants sont monsieur Patrick Missoffe domicilié(e) 49 rue de Fréland - 67100 - Strasbourg - France, madame Murielle Chevalier - Kiener domicilié(e) 12 rue de Brochet - 67300 - Schiltigheim - France, monsieur Patrick Chevalier domicilié(e) 12 rue de Brochet - 67300 - Schiltigheim - France, monsieur Daniel CHAMBET-ITHIER domicilié(e) 40 rue des Hirondelles - 67100 - Strasbourg - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pascal Reynaud, avocat domicilié(e) 67 rue boecklin - 67000 - Strasbourg - France.
La marque LES SCOUTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4052759.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SCOUTS est expirée depuis le 6 décembre 2023.
Patrick Missoffe a également déposé les autres marques suivantes : LA REVUE SCOUTE
M. Patrick Missoffe - 49 rue de Fréland - 67100 - Strasbourg - France
Mme. Murielle Chevalier - Kiener - 12 rue de Brochet - 67300 - Schiltigheim - France
M. Patrick Chevalier - 12 rue de Brochet - 67300 - Schiltigheim - France
M. Daniel CHAMBET-ITHIER - 40 rue des Hirondelles - 67100 - Strasbourg - France
M. Pascal Reynaud, avocat - 67 rue boecklin - 67000 - Strasbourg - France
Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52
Enregistrement sans modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13
Cartouches de jeux vidéo, cassettes vidéo, clés USB, dessins animés, disques magnétiques, disques acoustiques, disques optiques, disques compacts [audio-vidéo], disques optiques compacts, disquettes souples, fichiers de musique téléchargeables, fichiers d'images téléchargeables, films cinématographiques exposés, films exposés / pellicules exposées, logiciels de jeux, programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables], publications électroniques téléchargeables ;
Affiches, albums, almanachs, billets [tickets] / tickets [billets], brochures, cahiers, calendriers, carnets, Cartes, cartes de voeux musicales, cartes à échanger autres que pour jeux, catalogues, chemises pour documents, crayons, dessins, flyers / tracts, journaux, journaux de bandes dessinées, livres, livrets, manuels, pochettes pour documents, cartes postales, prospectus, publications imprimées, revues [périodiques] ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Services d'artistes de spectacles, services de billetterie [divertissement], boîtes de nuit, services de camps de vacances [divertissement], cirques, services de clubs [divertissement ou éducation], coaching [formation], services de composition musicale, organisation de défilés de mode à des fins de divertissement, divertissement, divertissement radiophonique, divertissement télévisé, enregistrement [filmage] sur bandes vidéo, services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique, micro-édition, mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables, montage de programmes radiophoniques et de télévision, music-hall, services d'orchestres, organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation de spectacles [services d'imprésarios], organisation de bals, organisation et conduite de concerts, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, parcs d'attractions, jardins d'attractions, photographie, planification de réceptions [divertissement], production musicale, production de films sur bandes vidéo, production de films autres que films publicitaires, publication de textes autres que textes publicitaires, publication de livres, revues et journaux, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, rédaction de scénarios, rédaction de textes autres que textes publicitaires, représentations théâtrales, réservation de places de spectacles, représentation de spectacles, production de spectacles.
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