Marque enregistrée - Marque en vigueur

tousla
Monsieur patrick mirey

Numéro de dépôt :
4400646
Date de dépôt :
30/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/10/2027
tousla de patrick mirey

Présentation de la marque tousla

Déposée par voie électronique le 30 octobre 2017 par monsieur patrick mirey auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « tousla » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-47 du 24 novembre 2017.

Le déposant est monsieur patrick mirey domicilié(e) 4 Square Leroy Beaulieu - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur patrick mirey domicilié(e) 4 Square Leroy Beaulieu - 75016 - PARIS - France.

La marque tousla a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4400646.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque tousla arrivera à expiration en date du 30 octobre 2027.


Monsieur patrick mirey - 4 Square Leroy Beaulieu - 75016 - PARIS - France


Monsieur patrick mirey - 4 Square Leroy Beaulieu - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47

Enregistrement avec modification - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08

Éducation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ;

Services de sécurité pour la protection des biens et des individus.