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Marques déposées par monsieur Patrick MINOT
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ALTERNATIV'
Marque expirée - Marque en non vigueur

ALTERNATIV'
Monsieur Patrick MINOT
C2F IMPLANTS

Numéro de dépôt :
3434013
Date de dépôt :
08/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/06/2016
ALTERNATIV\' de Patrick MINOT

Présentation de la marque ALTERNATIV'

Déposée le 8 juin 2006 par monsieur Patrick MINOT et C2F IMPLANTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALTERNATIV' »

Les déposants sont monsieur Patrick MINOT - France et C2F IMPLANTS domicilié(e) Rue Lavoisier, BP 60,52800 NOGENT - 52800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Patrick MINOT C2F IMPLANTS domicilié(e) Rue Lavoisier, BP 60,52800 NOGENT - 52800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTERNATIV' est expirée depuis le 8 juin 2016.


Monsieur Patrick MINOT - France

C2F IMPLANTS - Rue Lavoisier, BP 60,52800 NOGENT - 52800 - France


Monsieur Patrick MINOT C2F IMPLANTS - Rue Lavoisier, BP 60,52800 NOGENT - 52800 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-46

Publication - Publication le 21 juil. 2006 au BOPI 2006-29

Inscription le 12 août 2013 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°606360 - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-08-12

Prothèse pour la chirurgie orthopédique.