Marque enregistrée - Marque en vigueur

Choeur d'oratorio de Lyon ( C.O.L )
Monsieur Patrick Milliot-Charpentier

Numéro de dépôt :
4512250
Date de dépôt :
03/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/01/2029
Choeur d\'oratorio de Lyon ( C.O.L ) de Patrick Milliot-Charpentier

Présentation de la marque Choeur d'oratorio de Lyon ( C.O.L )

Déposée par voie électronique le 3 janvier 2019 par monsieur Patrick Milliot-Charpentier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Choeur d'oratorio de Lyon ( C.O.L ) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-04 du 25 janvier 2019.

Le déposant est monsieur Patrick Milliot-Charpentier domicilié(e) 286 chemin de Viralamande - 69140 - Rillieux-la-Pape - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Patrick Milliot-Charpentier domicilié(e) 286 Chemin de Viralamande - 69140 - Rillieux-La-Pape - France.

La marque Choeur d'oratorio de Lyon ( C.O.L ) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4512250.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Choeur d'oratorio de Lyon ( C.O.L ) arrivera à expiration en date du 3 janvier 2029.


Monsieur Patrick Milliot-Charpentier - 286 chemin de Viralamande - 69140 - Rillieux-la-Pape - France


Monsieur Patrick Milliot-Charpentier - 286 Chemin de Viralamande - 69140 - Rillieux-La-Pape - France


Publication - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2019-04

Enregistrement avec modification - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28

Formation ; activités sportives ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.