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Marques déposées par monsieur PATRICK MEUNIER
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La Cabane de Calys
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Cabane de Calys
M. PATRICK MEUNIER

Numéro de dépôt :
4311600
Date de dépôt :
02/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/11/2026
La Cabane de Calys de PATRICK MEUNIER

Présentation de la marque La Cabane de Calys

Déposée par voie électronique le 2 novembre 2016 par monsieur PATRICK MEUNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Cabane de Calys » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-47 du 25 novembre 2016.

Le déposant est monsieur PATRICK MEUNIER domicilié(e) 1053 CHEMIN DU TOURET - 13300 - SALON DE PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PATRICK MEUNIER domicilié(e) 1053 CHEMIN DU TOURET - 13300 - SALON-DE-PROVENCE - France.

La marque La Cabane de Calys a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4311600.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Cabane de Calys arrivera à expiration en date du 2 novembre 2026.


M. PATRICK MEUNIER - 1053 CHEMIN DU TOURET - 13300 - SALON DE PROVENCE - France


M. PATRICK MEUNIER - 1053 CHEMIN DU TOURET - 13300 - SALON-DE-PROVENCE - France


Publication - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Enregistrement sans modification - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].