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Marques déposées par Patrick MERLAND
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SWEET STEVIA
Marque expirée - Marque en non vigueur

SWEET STEVIA
Patrick MERLAND

Numéro de dépôt :
3721490
Date de dépôt :
15/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/03/2020
SWEET STEVIA de Patrick MERLAND

Présentation de la marque SWEET STEVIA

Déposée par voie électronique le 15 mars 2010 par Patrick MERLAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SWEET STEVIA »

Le déposant est Patrick MERLAND domicilié(e) 275 bd François Ier - 76600 - Le Havre - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATRICK MERLAND domicilié(e) 275 bd François Ier - 76600 - Le Havre - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWEET STEVIA est expirée depuis le 15 mars 2020.

Patrick MERLAND a également déposé les autres marques suivantes : CONFISTEVIA


Patrick MERLAND - 275 bd François Ier - 76600 - Le Havre - France


PATRICK MERLAND - 275 bd François Ier - 76600 - Le Havre - France


Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; substances diététiques à usage médical ; herbes médicinales ; sucre à usage médical ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; sucreries ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades.