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Marques déposées par PATRICK MERLAND
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CONFISTEVIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONFISTEVIA
PATRICK MERLAND

Numéro de dépôt :
3801162
Date de dépôt :
27/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/01/2021
CONFISTEVIA de PATRICK MERLAND

Présentation de la marque CONFISTEVIA

Déposée par voie électronique le 27 janvier 2011 par PATRICK MERLAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CONFISTEVIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-07 du 18 février 2011.

Le déposant est PATRICK MERLAND domicilié(e) 275 Bd François Ier - 76600 - Le Havre - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATRICK MERLAND domicilié(e) 275 Bd François Ier - 76600 - Le Havre - France.

La marque CONFISTEVIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3801162.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFISTEVIA est expirée depuis le 27 janvier 2021.

PATRICK MERLAND a également déposé les autres marques suivantes : SWEET STEVIA


PATRICK MERLAND - 275 Bd François Ier - 76600 - Le Havre - France


PATRICK MERLAND - 275 Bd François Ier - 76600 - Le Havre - France


Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Substances diététiques à usage médical ; sucre à usage médical ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café.