Présentation de la marque Grande Loge Traditionnelle Régulière de France
Déposée par voie électronique le 15 juin 2011 par PATRICK MENEGHETTI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Grande Loge Traditionnelle Régulière de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-27 du 8 juillet 2011.
Le déposant est PATRICK MENEGHETTI domicilié(e) 19 Marie et Pierre Curie - 92260 - FONTENAY-AUX-ROSES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATRICK MENEGHETTI domicilié(e) 19 Marie et Pierre Curie - 92260 - FONTENAY-AUX-ROSES - France.
La marque Grande Loge Traditionnelle Régulière de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3839147.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PATRICK MENEGHETTI - 19 Marie et Pierre Curie - 92260 - FONTENAY-AUX-ROSES - France
PATRICK MENEGHETTI - 19 Marie et Pierre Curie - 92260 - FONTENAY-AUX-ROSES - France
Publication - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27
Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; clichés ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.
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