Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATRICK MENDES-FRANCE
PATRICK MENDES-FRANCE (Société à Responsabilité Limitée)

Numéro de dépôt :
96651984
Date de dépôt :
22/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2006

Présentation de la marque PATRICK MENDES-FRANCE

Déposée le 22 novembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PATRICK MENDES-FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PATRICK MENDES-FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-52 du 27 décembre 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PATRICK MENDES-FRANCE domicilié(e) 16, rue Bachaumont, 75002 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 000 127 271 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET - France.

La marque PATRICK MENDES-FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96651984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATRICK MENDES-FRANCE est expirée depuis le 22 novembre 2006.

PATRICK MENDES-FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : WOO


PATRICK MENDES-FRANCE (Société à Responsabilité Limitée) - 16, rue Bachaumont, 75002 PARIS - France - SIREN 000127271


CABINET DEGRET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-18

Publication - Publication le 27 déc. 1996 au BOPI 1996-52

. Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques; métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire; objets en métaux précieux et leurs alliages, à savoir argenterie (vaisselle), assiettes, boîtes à thé, bonbonnières, boules à thé, cabarets (plateaux à servir), cafetières non électriques, casse-noix, coquetiers, corbeilles à usage domestique, cruchons, filtres à thé, gobelets, ménagères (huiliers), passe-thé, passoires, plateaux à usage domestique, plats, poivriers, porte-cure-dents, récipients pour le ménage et la cuisine, ronds de serviettes, saladiers, salières, services (vaisselle), service à café, service à thé, soucoupes, soupières, sucriers, tasses, théières, ustensiles de cuisine et de ménage, vaisselle, bobèches, bougeoirs, burettes, bustes, candelabres (chandeliers), chandeliers, éteignoirs, figurines, objets d'art, orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers), statues, statuettes, surtouts de table, urnes, vases, vases sacrés, boîtes à cigares, boites à cigarettes, boites à allumettes, cendriers pour fumeurs, coffrets à cigares, étuis à cigares, fume- cigare, fume-cigarette, porte-allumettes,porte-cigare, porte-cigarette, pots à tabac, tabatières, aiguilliers, boîtes, boîtes à aiguilles, bourses de mailles, coffrets à bijoux, écrins, étuis à aiguilles, porte-monnaie, porte-serviettes, poudriers, aiguilles, garnitures de harnachement, insignes, monnaies. . Malles, mallettes et valises; sacs à main, de plage, de voyage, d'écoliers; bourses, bourses en mailles non en métaux précieux; étuis en cuir pour les clefs (maroquinerie); mallettes pour documents; porte-cartes (portefeuilles); porte-documents; portefeuilles; porte-monnaie non en métaux précieux; porte-musique; serviettes (maroquinerie); cartables et serviettes d'écoliers; gibecières; havresacs; sachets et sacs (enveloppes, pochettes), pour l'emballage (en cuir); sacoches à outils (vides); sacoches pour porter les enfants; sacs à dos; sacs à provisions; sacs à roulettes; sacs d'alpinistes; sacs de campeurs; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage); boîtes à chapeaux en cuir; boîtes et caisses en cuir ou en carton-cuir; trousses et coffres de voyage; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases"; articles de bourrellerie; couvertures en peau (fourrures); garnitures de cuir pour meubles; gaines de ressort en cuir; peaux chamoisées autres que pour le nettoyage; peaux d'animaux; parapluies, parasols et cannes; fourreaux de parapluie; fouets et sellerie. . Vêtements, sous-vêtements, vêtements de sport autres que de plongée, ceintures, gants, chaussures à l'exception des chaussures orthopédiques, chapellerie

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.