Déposée par voie électronique le 15 février 2016 par monsieur Patrick MEILLON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-10 du 11 mars 2016.
Le déposant est monsieur Patrick MEILLON domicilié(e) 8 Avenue du Président Roosevelt - 94120 - FONTENAY SOUS BOIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Patrick MEILLON domicilié(e) 8 Avenue du Président Roosevelt - 94120 - FONTENAY SOUS BOIS - France.
La marque FEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4249109.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Patrick MEILLON - 8 Avenue du Président Roosevelt - 94120 - FONTENAY SOUS BOIS - France
M. Patrick MEILLON - 8 Avenue du Président Roosevelt - 94120 - FONTENAY SOUS BOIS - France
Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10
Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23
Inscription le 28 juillet 2016 - Concession de licence n°675339 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-28
Inscription le 6 janvier 2017 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°692261 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-01-06
Inscription le 30 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°765515 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-07-30
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.
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