Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MAS DIEU
PATRICK MAYENOBE
JOELLE TOMBINI

Numéro de dépôt :
3575013
Date de dépôt :
06/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
MAS DIEU de PATRICK MAYENOBE

Présentation de la marque MAS DIEU

Déposée le 6 mai 2008 par PATRICK MAYENOBE et JOELLE TOMBINI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAS DIEU »

Les déposants sont PATRICK MAYENOBE domicilié(e) LE MAS DIEU, ROUTE DE MURVIEL,34570 MONTARNAUD - 34570 - France et JOELLE TOMBINI domicilié(e) LE MAS DIEU, ROUTE DE MURVIEL,34570 MONTARNAUD - 34570 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATRICK MAYENOBE domicilié(e) LE MAS DIEU, ROUTE DE MURVIEL,34570 MONTARNAUD - 34570 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


PATRICK MAYENOBE - LE MAS DIEU, ROUTE DE MURVIEL,34570 MONTARNAUD - 34570 - France

JOELLE TOMBINI - LE MAS DIEU, ROUTE DE MURVIEL,34570 MONTARNAUD - 34570 - France


PATRICK MAYENOBE - LE MAS DIEU, ROUTE DE MURVIEL,34570 MONTARNAUD - 34570 - France


Publication - Publication le 20 juin 2008 au BOPI 2008-25

Inscription le 15 février 2010 - Rejet total n°516219 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-15

Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.