Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
BIOTEKNIK
Patrick MASSOU DIT BOURDET, Agissant pour le compte de la société “ BIO TEKNIK CONSTRUCTION ” en cours de formation Vasile TARALUNGA, Agissant pour le compte de la société “ BIO TEKNIK CONSTRUCTION ” en cours de formation François GUINLE, Agissant pour le compte de la société “ BIO TEKNIK CONSTRUCTION ” en cours de formation
Numéro de dépôt :
3654506
Date de dépôt :
02/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque BIOTEKNIK
Déposée le 2 juin 2009 par Patrick MASSOU DIT BOURDET, Vasile TARALUNGA, François GUINLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIOTEKNIK »
Les déposants sont Patrick MASSOU DIT BOURDET, Agissant pour le compte de la société “ BIO TEKNIK CONSTRUCTION ” en cours de formation domicilié(e) 41 avenue Bourgain - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France, Vasile TARALUNGA, Agissant pour le compte de la société “ BIO TEKNIK CONSTRUCTION ” en cours de formation domicilié(e) 108 Maurice Braunstein - 78200 - MANTES LA JOLIE - France, François GUINLE, Agissant pour le compte de la société “ BIO TEKNIK CONSTRUCTION ” en cours de formation domicilié(e) 27 René Henri Leduc - 91250 - ST GERMAIN LES CORBEIL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick MASSOU DIT BOURDET domicilié(e) 41 avenue Bourgain - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Patrick MASSOU DIT BOURDET, Agissant pour le compte de la société “ BIO TEKNIK CONSTRUCTION ” en cours de formation - 41 avenue Bourgain - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France
Vasile TARALUNGA, Agissant pour le compte de la société “ BIO TEKNIK CONSTRUCTION ” en cours de formation - 108 Maurice Braunstein - 78200 - MANTES LA JOLIE - France
François GUINLE, Agissant pour le compte de la société “ BIO TEKNIK CONSTRUCTION ” en cours de formation - 27 René Henri Leduc - 91250 - ST GERMAIN LES CORBEIL - France
Patrick MASSOU DIT BOURDET - 41 avenue Bourgain - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France
Publication - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28
Inscription le 25 mars 2010 - Rejet total n°519606 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-25
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.
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