Marque expirée - Marque en non vigueur

MATHIAS
Patrick MASSOT dit Mathias SARL

Numéro de dépôt :
3399322
Date de dépôt :
22/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2015
MATHIAS de Patrick MASSOT dit Mathias

Présentation de la marque MATHIAS

Déposée le 22 décembre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Patrick MASSOT dit Mathias auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MATHIAS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Patrick MASSOT dit Mathias domicilié(e) 176 avenue Charles de Gaulle,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 555 207 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH domicilié(e) 109, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MATHIAS est expirée depuis le 22 décembre 2015.

Patrick MASSOT dit Mathias a également déposé les autres marques suivantes : MATHIAS


Patrick MASSOT dit Mathias SARL - 176 avenue Charles de Gaulle,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France - SIREN 483555207


Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - 109, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-24

Inscription le 8 janvier 2007 - Décision du directeur rapportant partiellement l'enregistrement n°446390 - Publication au BOPI 2007-01-08

Inscription le 2 mars 2007 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°449111 - Publication au BOPI 2007-03-02

Inscription le 13 mai 2008 - Décision du directeur rapportant partiellement l'enregistrement n°473489 - Publication au BOPI 2008-05-13

Inscription le 4 septembre 2008 - renonciation partielle n°480393 - Publication au BOPI 2008-09-04

Publication - Publication le 27 janv. 2006 au BOPI 2006-04

Inscription le 25 mai 2009 - Désistement à la suite d'un recours formé devant lacour d'appel n°498181 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-25

Produits de beauté, produits d'hygiène (cosmétiques), cosmétiques, parfums, eaux de toilette, eau de Cologne, savons, huiles essentielles, laits de toilette, désodorisants pour le corps ; crèmes, gels, laits, lotions, pommades, poudres et préparations cosmétiques pour les soins de la peau ; laques, shampooings et lotions pour les cheveux ; dentifrices ; préparations cosmétiques pour le bain ; fards, fonds de teint, produits de maquillage et de démaquillage ; nécessaires de cosmétique ; parfums d'ambiance, senteurs pour la maison ; bois odorants, encens, produits pour parfumer le linge.Bougies parfumées et non parfumées.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.