Marque enregistrée - Marque en vigueur

One Planet Only
M. PATRICK MASSE

Numéro de dépôt :
4329377
Date de dépôt :
14/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/01/2027
One Planet Only de PATRICK MASSE

Présentation de la marque One Planet Only

Déposée par voie électronique le 14 janvier 2017 par monsieur PATRICK MASSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « One Planet Only » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-05 du 3 février 2017.

Le déposant est monsieur PATRICK MASSE domicilié(e) MAISON ETXE URDINA, CHEMIN D'ARANCETAKOBORDA - 64200 - ARCANGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PATRICK MASSE domicilié(e) maison ETXE URDINA, CHEMIN D'ARANCETAKOBORDA - 64200 - ARCANGUES - France.

La marque One Planet Only a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4329377.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque One Planet Only arrivera à expiration en date du 14 janvier 2027.


M. PATRICK MASSE - MAISON ETXE URDINA, CHEMIN D'ARANCETAKOBORDA - 64200 - ARCANGUES - France


M. PATRICK MASSE - maison ETXE URDINA, CHEMIN D'ARANCETAKOBORDA - 64200 - ARCANGUES - France


Publication - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Enregistrement sans modification - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

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