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Marques déposées par Patrick Martinez
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APROPOSE
Marque expirée - Marque en non vigueur

APROPOSE
Patrick Martinez, Agissant pour le compte de la société "APROPOSE" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3691299
Date de dépôt :
16/11/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/11/2019
APROPOSE de Patrick Martinez

Présentation de la marque APROPOSE

Déposée par voie électronique le 16 novembre 2009 par Patrick Martinez auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « APROPOSE »

Le déposant est Patrick Martinez, Agissant pour le compte de la société "APROPOSE" en cours de formation domicilié(e) 26 Rue George Sand - 75016 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick Martinez domicilié(e) 26 Rue George Sand - 75016 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APROPOSE est expirée depuis le 16 novembre 2019.


Patrick Martinez, Agissant pour le compte de la société "APROPOSE" en cours de formation - 26 Rue George Sand - 75016 - Paris - France


Patrick Martinez - 26 Rue George Sand - 75016 - Paris - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Enregistrement sans modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Fauteuils ; sièges ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours.