Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEMATEC
Patrick MARTIN, Agissant pour le compte de la société “ SEMATEC ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3731103
Date de dépôt :
16/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/04/2020
SEMATEC de Patrick MARTIN

Présentation de la marque SEMATEC

Déposée le 16 avril 2010 par Patrick MARTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEMATEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-21 du 28 mai 2010.

Le déposant est Patrick MARTIN, Agissant pour le compte de la société “ SEMATEC ” en cours de formation domicilié(e) Ecosite de Vert le Grand - 91810 - VERT LE GRAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick MARTIN domicilié(e) Ecosite de Vert le Grand - 91810 - VERT LE GRAND - France.

La marque SEMATEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3731103.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEMATEC est expirée depuis le 16 avril 2020.

Patrick MARTIN a également déposé les autres marques suivantes : SEMATEK , SEMARIV GROUPE SEMARDEL , SEMATEC GROUPE SEMARDEL , SEMARIV , Semathec GROUPE SEMARDEL , SEMATHEC , SEMATECH


Patrick MARTIN, Agissant pour le compte de la société “ SEMATEC ” en cours de formation - Ecosite de Vert le Grand - 91810 - VERT LE GRAND - France


Patrick MARTIN - Ecosite de Vert le Grand - 91810 - VERT LE GRAND - France


Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).