Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE ROMANTICA
Monsieur Patrick Martin

Numéro de dépôt :
3067729
Date de dépôt :
30/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2010

Présentation de la marque FRANCE ROMANTICA

Déposée le 30 novembre 2000 par monsieur Patrick Martin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCE ROMANTICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-01 du 5 janvier 2001.

Le déposant est monsieur Patrick Martin domicilié(e) 96, rue Raynouard, Agissant au nom et pour le compte de la société "Patrick Martin Site WEb" en formation, 75116 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Thierry Gontard - France.

La marque FRANCE ROMANTICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3067729.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE ROMANTICA est expirée depuis le 30 novembre 2010.

Patrick Martin a également déposé les autres marques suivantes : SEMATEC , SEMATEK , CAP PECHE , SEMARIV GROUPE SEMARDEL , SEMATEC GROUPE SEMARDEL , CAP CHASSE , SEMARIV , PHARMA-PRESTO 24H/24H MEDICAMENTS A DOMICILE , CAP ANIMAL , CAP SAISONS


Monsieur Patrick Martin - 96, rue Raynouard, Agissant au nom et pour le compte de la société "Patrick Martin Site WEb" en formation, 75116 Paris - France


Maître Thierry Gontard - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-18

Publication - Publication le 5 janv. 2001 au BOPI 2001-01

Diffusion d'annonces publicitaires ; gestion de fichiers informatiques, saisie et traitement de données. Service de transmission d'informations par réseaux nationaux et internationaux ; communication par terminaux d'ordinateurs ; services de télécommunication, de messagerie électronique par réseau Internet ; transmission de données commerciales et publicitaires par réseau Internet ; transmission d'informations par catalogue électronique sur réseau Internet ; édition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques. Service de club (divertissement). Club de rencontre ; agence matrimoniale ; location de temps d'accès à un serveur de base de données ; maintenance de sites Internet.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.