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Marques déposées par monsieur Patrick MARTIN
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CAP CHASSE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAP CHASSE
Monsieur Patrick MARTIN
Madame Liliane MARTINI épouse MARTIN

Numéro de dépôt :
4583052
Date de dépôt :
19/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/09/2029
CAP CHASSE de Patrick MARTIN

Présentation de la marque CAP CHASSE

Déposée par voie électronique le 19 septembre 2019 par monsieur Patrick MARTIN et madame Liliane MARTINI épouse MARTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAP CHASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-41 du 11 octobre 2019.

Les déposants sont monsieur Patrick MARTIN domicilié(e) 744 route Chamolay - 38630 - LES AVENIERES VEYRINS-THUELLIN - France et madame Liliane MARTINI épouse MARTIN domicilié(e) 6 impasse de Sablon - 38300 - BOURGOIN-JALLIEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA, Madame Aude THRIERR domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque CAP CHASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4583052.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 08 09 13 20 25 28 31 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP CHASSE arrivera à expiration en date du 19 septembre 2029.

Patrick MARTIN a également déposé les autres marques suivantes : CAP PECHE , CAP ANIMAL , CAP SAISONS


Monsieur Patrick MARTIN - 744 route Chamolay - 38630 - LES AVENIERES VEYRINS-THUELLIN - France

Madame Liliane MARTINI épouse MARTIN - 6 impasse de Sablon - 38300 - BOURGOIN-JALLIEU - France


CASALONGA, Madame Aude THRIERR - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-41

Enregistrement sans modification - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2020-02

Produits vétérinaires; produits antiparasitaires; colliers antiparasitaires pour animaux; aliments médicamenteux pour animaux; compléments alimentaires pour animaux; préparations d'oligo-éléments pour la consommation animale; graisses à usage vétérinaire; produits de lavage les animaux (insecticides); remèdes à usage vétérinaire; répulsifs pour chiens; shampooings insecticides pour animaux; shampooings médicamenteux pour animaux de compagnie ;

Armes blanches; couteaux de chasse ;

Lunettes de visée pour armes à feu; jumelles de chasse ;

Armes à feu; armes à feu de chasse; carabines et fusils de chasse; cartouches pour la chasse; parties intégrantes de fusils de chasse; munitions et poudre pour fusils de chasse; grenaille (plomb de chasse); munitions et projectiles; étuis pour fusils et carabines; cartouchières ;

Mobilier de jardin; meubles pour le camping, la chasse; sièges de chasse; contenants de stockage ou de transport non métalliques ;

Vêtements; chaussures; chapellerie; vêtements pour la chasse; vêtements en cuir ou en imitation du cuir; ceintures (habillement); gants (habillement); chemises; fourrures (vêtements); foulards; bonneterie; casquettes; cagoules; chaussettes; sous-vêtements ;

Équipement de chasse; leurres pour la chasse; postes pour la chasse (articles de sport); musettes et besaces de chasse ;

Animaux vivants; aliments pour animaux; produits alimentaires et boissons pour animaux; substances alimentaires fortifiantes pour animaux; biscuits pour chiens ;

Services de vente en gros et au détail, en magasins, par correspondance ou en ligne de produits et marchandises et services d'intermédiaire commercial afférents à la commercialisation de produits et marchandises, à savoir : produits vétérinaires, produits antiparasitaires, colliers antiparasitaires pour animaux, aliments médicamenteux pour animaux, compléments alimentaires pour animaux, préparations d'oligo-éléments pour la consommation animale, graisses à usage vétérinaire, produits de lavage les animaux (insecticides), remèdes à usage vétérinaire, répulsifs pour chiens, shampooings insecticides pour animaux, shampooings médicamenteux pour animaux de compagnie, armes blanches, couteaux de chasse, lunettes de visée pour armes à feu, jumelles de chasse, armes à feu, armes à feu de chasse, carabines et fusils de chasse, cartouches pour la chasse, parties intégrantes de fusils de chasse, munitions et poudre pour fusils de chasse, grenaille (plomb de chasse), munitions et projectiles, étuis pour fusils et carabines, cartouchières, mobilier de jardin, meubles pour le camping, la chasse, sièges de chasse, contenants de stockage ou de transport non métalliques, vêtements, chaussures, chapellerie, vêtements pour la chasse, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillement), gants (habillement), chemises, fourrures (vêtements), foulards, bonneterie, casquettes, cagoules, chaussettes, sous-vêtements, équipement de chasse, leurres pour la chasse, postes pour la chasse (articles de sport), musettes et besaces de chasse, animaux vivants, aliments pour animaux, produits alimentaires et boissons pour animaux, substances alimentaires fortifiantes pour animaux, biscuits pour chiens.