Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Masques du Coeur
Monsieur Patrick-Marie Herbet
Monsieur Marc Pierre Stehlin

Numéro de dépôt :
4638487
Date de dépôt :
11/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/04/2030
Les Masques du Coeur de Patrick-Marie Herbet

Présentation de la marque Les Masques du Coeur

Déposée par voie électronique le 11 avril 2020 par monsieur Patrick-Marie Herbet et monsieur Marc Pierre Stehlin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Masques du Coeur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-18 du 1 mai 2020.

Les déposants sont monsieur Patrick-Marie Herbet domicilié(e) 48 avenue Victor Hugo - 75116 - Paris - France et monsieur Marc Pierre Stehlin domicilié(e) 48 avenue Victor Hugo - 75116 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Frédéric Lecomte domicilié(e) 48 avenue Victor Hugo - 75116 - Paris - France.

La marque Les Masques du Coeur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4638487.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Masques du Coeur arrivera à expiration en date du 11 avril 2030.

Patrick-Marie Herbet a également déposé les autres marques suivantes :


Monsieur Patrick-Marie Herbet - 48 avenue Victor Hugo - 75116 - Paris - France

Monsieur Marc Pierre Stehlin - 48 avenue Victor Hugo - 75116 - Paris - France


Monsieur Frédéric Lecomte - 48 avenue Victor Hugo - 75116 - Paris - France


Publication - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-18

Enregistrement sans modification - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; draps chirurgicaux ;

Mise à disposition de dispositifs medicaux de protection.