Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

POM-POM
PATRICK MARCHE
MICHEL PONS

Numéro de dépôt :
3851615
Date de dépôt :
05/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
POM-POM de PATRICK MARCHE

Présentation de la marque POM-POM

Déposée par voie électronique le 5 août 2011 par PATRICK MARCHE et MICHEL PONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « POM-POM »

Les déposants sont PATRICK MARCHE domicilié(e) 11 QUAI DE SERBIE - 69006 - LYON - France et MICHEL PONS domicilié(e) 0 LES ADRETS - 69670 - VAUGNERAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATRICK MARCHE domicilié(e) 11 QUAI DE SERBIE - 69006 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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PATRICK MARCHE a également déposé les autres marques suivantes : Elle et Lui , INTERNATIONAL FOOD TRADING COMPANY , INTERNATIONAL FOOD COMPANY , Les Chefs du Monde , THE VILLAGE , LES TOQUES BLANCHES DE PARIS , MR MARCHÉ , THE KEBAB PACHA , ARMAGEDDON ARTIFICIAL INTELLIGENCE SECURITY


PATRICK MARCHE - 11 QUAI DE SERBIE - 69006 - LYON - France

MICHEL PONS - 0 LES ADRETS - 69670 - VAUGNERAY - France


PATRICK MARCHE - 11 QUAI DE SERBIE - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Inscription le 9 mai 2012 - Rejet total n°575332 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-05-09

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.