Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
POM-POM
Numéro de dépôt :
3851615
Date de dépôt :
05/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque POM-POM
Déposée par voie électronique le 5 août 2011 par PATRICK MARCHE et MICHEL PONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « POM-POM »
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PATRICK MARCHE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34
Inscription le 9 mai 2012 - Rejet total n°575332 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-05-09