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Marques déposées par monsieur patrick MAMOU
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TDROIT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TDROIT
M. patrick MAMOU

Numéro de dépôt :
4310437
Date de dépôt :
27/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/10/2026
TDROIT de patrick MAMOU

Présentation de la marque TDROIT

Déposée par voie électronique le 27 octobre 2016 par monsieur patrick MAMOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TDROIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-46 du 18 novembre 2016.

Le déposant est monsieur patrick MAMOU domicilié(e) 18 rue commine - 75003 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PATRICK MAMOU domicilié(e) 18 RUE COMMINES - 75003 - PARIS-3E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque TDROIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4310437.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 09 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TDROIT arrivera à expiration en date du 27 octobre 2026.

patrick MAMOU a également déposé les autres marques suivantes : MINCIDOZ , VESTIAIRE DU MARAIS , GEMETIQ TECHNOLOGIE , VIVA FIESTA , Fruités du Marais , de Pardès , T STRAIGHT , ANDRO-MEN , DEALFIXE , HERPADOZ


M. patrick MAMOU - 18 rue commine - 75003 - paris - France


M. PATRICK MAMOU - 18 RUE COMMINES - 75003 - PARIS-3E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; emplâtres, matériel pour pansements ;

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.