Déposée par voie électronique le 27 octobre 2016 par monsieur patrick MAMOU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TDROIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-46 du 18 novembre 2016.
Le déposant est monsieur patrick MAMOU domicilié(e) 18 rue commine - 75003 - paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PATRICK MAMOU domicilié(e) 18 RUE COMMINES - 75003 - PARIS-3E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque TDROIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4310437.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. patrick MAMOU - 18 rue commine - 75003 - paris - France
M. PATRICK MAMOU - 18 RUE COMMINES - 75003 - PARIS-3E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46
Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07
Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; emplâtres, matériel pour pansements ;
Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.
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