Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACHETER AUTREMENT
Monsieur Patrick MALKA demeurant

Numéro de dépôt :
1681521
Date de dépôt :
16/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/07/2001

Présentation de la marque ACHETER AUTREMENT

Déposée le 16 juillet 1991 par monsieur Patrick MALKA demeurant auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACHETER AUTREMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Patrick MALKA demeurant domicilié(e) 15 avenue Anna de Noailles, 95200 SARCELLESet Monsieur Guy MELKI demeurant,7 rue de la Mare, 75020 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M.M.C.RIGAL "Juris-Aide" - France.

La marque ACHETER AUTREMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1681521.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACHETER AUTREMENT est expirée depuis le 16 juillet 2001.

Patrick MALKA demeurant a également déposé les autres marques suivantes : GA GUIDE D'ACHATS


Monsieur Patrick MALKA demeurant - 15 avenue Anna de Noailles, 95200 SARCELLESet Monsieur Guy MELKI demeurant,7 rue de la Mare, 75020 PARIS - France


M.M.C.RIGAL "Juris-Aide" - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-56

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