Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CSE
Numéro de dépôt :
1693872
Date de dépôt :
02/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/09/2001
Présentation de la marque CSE
Déposée le 2 septembre 1991 par Patrick MAILLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1693872.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CSE est expirée depuis le 2 septembre 2001.
Patrick MAILLET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08