Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CESAME
Numéro de dépôt :
1559593
Date de dépôt :
08/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/08/1999
Présentation de la marque CESAME
Déposée le 8 août 1989 par PATRICK MAILLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CESAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CESAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1559593.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CESAME est expirée depuis le 8 août 1999.
PATRICK MAILLET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-16