Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ma Chérie by G.pat
M. patrick louis jacques gaillard

Numéro de dépôt :
4314246
Date de dépôt :
14/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/11/2026
Ma Chérie by G.pat de patrick louis jacques gaillard

Présentation de la marque Ma Chérie by G.pat

Déposée par voie électronique le 14 novembre 2016 par monsieur patrick louis jacques gaillard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ma Chérie by G.pat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Le déposant est monsieur patrick louis jacques gaillard domicilié(e) 4 rue du 9 septembre - 25480 - miserey salines - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. patrick louis jacques gaillard domicilié(e) 4 rue du 9 septembre - 25480 - miserey salines - France.

La marque Ma Chérie by G.pat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4314246.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ma Chérie by G.pat arrivera à expiration en date du 14 novembre 2026.


M. patrick louis jacques gaillard - 4 rue du 9 septembre - 25480 - miserey salines - France


M. patrick louis jacques gaillard - 4 rue du 9 septembre - 25480 - miserey salines - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Confiserie ; chocolat.