Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Potpote
M. Patrick Locussolle

Numéro de dépôt :
3994417
Date de dépôt :
01/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Potpote de Patrick Locussolle

Présentation de la marque Potpote

Déposée par voie électronique le 1 avril 2013 par monsieur Patrick Locussolle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Potpote »

Le déposant est monsieur Patrick Locussolle domicilié(e) 3 Villa Montgolfier - 94410 - Saint-Maurice - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Patrick Locussolle domicilié(e) 3 Villa Montgolfier - 94410 - Saint-Maurice - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 11 21


M. Patrick Locussolle - 3 Villa Montgolfier - 94410 - Saint-Maurice - France


M. Patrick Locussolle - 3 Villa Montgolfier - 94410 - Saint-Maurice - France


Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Inscription le 4 juin 2015 - Rejet total n°649729 - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-06-04

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à la main) ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.