M. Patrick Llorca, Agissant pour le compte de la société "NORDPAC" en cours de formation
Numéro de dépôt :
4037285
Date de dépôt :
04/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/10/2023
Présentation de la marque NORDPAC
Déposée par voie électronique le 4 octobre 2013 par monsieur Patrick Llorca
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « NORDPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-43 du 25 octobre 2013.
Le déposant est monsieur Patrick Llorca domicilié(e) Les Gras - 07200 - Saint Julien du Serre - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Patrick Llorca domicilié(e) Les Gras - 07200 - Saint Julien du Serre - France.
La marque NORDPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4037285.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORDPAC est expirée depuis le 4 octobre 2023.
M. Patrick Llorca, Agissant pour le compte de la société "NORDPAC" en cours de formation - Les Gras - 07200 - Saint Julien du Serre - France
M. Patrick Llorca - Les Gras - 07200 - Saint Julien du Serre - France
Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43
Enregistrement sans modification - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; audits en matière d'énergie.
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