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Marques déposées par Patrick LEVALOIS
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Bio Fringale
Marque expirée - Marque en non vigueur

Bio Fringale
Patrick LEVALOIS

Numéro de dépôt :
3619659
Date de dépôt :
23/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2018
Bio Fringale de Patrick LEVALOIS

Présentation de la marque Bio Fringale

Déposée le 23 décembre 2008 par Patrick LEVALOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bio Fringale »

Le déposant est Patrick LEVALOIS domicilié(e) Immeuble Futura La Voie Verte ZI de Jarry - 97122 - BAIE MAHAULT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL YVES LEPELTIER, AVOCAT domicilié(e) 56, Lot Agat BP 2485 ZAC de Houelbourg Sud II - 97086 - BAIE MAHAULT CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 31 32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bio Fringale est expirée depuis le 23 décembre 2018.

Patrick LEVALOIS a également déposé les autres marques suivantes : Diet Vert Vivre en bio , Le tourment d'amour , LE TOURMENT D'AMOUR , Vivre en bio , Bio Fringale


Patrick LEVALOIS - Immeuble Futura La Voie Verte ZI de Jarry - 97122 - BAIE MAHAULT - France


SELARL YVES LEPELTIER, AVOCAT - 56, Lot Agat BP 2485 ZAC de Houelbourg Sud II - 97086 - BAIE MAHAULT CEDEX - France


Publication - Publication le 30 janv. 2009 au BOPI 2009-05

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23

Tisanes : tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), conserves de viande ou de poisson, fromages, boissons lactées où le lait prédomine : tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes alimentation, biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé : tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, fruits et légumes frais, semences (graines), plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux, malt, gazon naturel, crustacés vivants, appâts vivants pour la pêche, céréales en grains non travaillés, arbustes, plantes, plants, arbres végétaux, agrumes, bois bruts, plantes séchées pour la décoration : tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Bières, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autre préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruit, sodas, apéritifs sans alcool : tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; eaux minérales et gazeuses ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), cidres, digestifs (alcool et liqueurs), vins, spiritueux, extraits ou essences alcooliques : tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élabor à partir de produits qui en sont issus ;

Services de restauration alimentation ; services de bars ; services de traiteurs.