M. Patrick LESUEUR, Agissant pour le compte de la société "JCPX development" en cours de formation M. Jean-Christophe DRAI, Agissant pour le compte de la société "JCPX development" en cours de formation M. Xavier JOUSSAUME, Agissant pour le compte de la société "JCPX development" en cours de formation
Numéro de dépôt :
4161206
Date de dépôt :
02/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/03/2025
Présentation de la marque PASTOR SYSTEMS
Déposée par voie électronique le 2 mars 2015 par monsieur Patrick LESUEUR, monsieur Jean-Christophe DRAI, monsieur Xavier JOUSSAUME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PASTOR SYSTEMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-13 du 27 mars 2015.
Les déposants sont monsieur Patrick LESUEUR domicilié(e) 18 avenue Bousquairol - 31400 - TOULOUSE - France, monsieur Jean-Christophe DRAI domicilié(e) 69 boulevard du Président WILSON - 33200 - BORDEAUX - France, monsieur Xavier JOUSSAUME domicilié(e) 92 avenue PASTEUR - 33185 - LE HAILLAN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Xavier JOUSSAUME domicilié(e) 92 avenue PASTEUR - 33185 - LE HAILLAN - France.
La marque PASTOR SYSTEMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4161206.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Patrick LESUEUR, Agissant pour le compte de la société "JCPX development" en cours de formation - 18 avenue Bousquairol - 31400 - TOULOUSE - France
M. Jean-Christophe DRAI, Agissant pour le compte de la société "JCPX development" en cours de formation - 69 boulevard du Président WILSON - 33200 - BORDEAUX - France
M. Xavier JOUSSAUME, Agissant pour le compte de la société "JCPX development" en cours de formation - 92 avenue PASTEUR - 33185 - LE HAILLAN - France
M. Xavier JOUSSAUME - 92 avenue PASTEUR - 33185 - LE HAILLAN - France
Publication - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13
Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.
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