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Marques déposées par monsieur Patrick LESUEUR
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(Marque figurative)
Marque expirée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Monsieur Patrick LESUEUR

Numéro de dépôt :
3416252
Date de dépôt :
14/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/03/2016
Marque en couleurs, figurative de Patrick LESUEUR

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 14 mars 2006 par monsieur Patrick LESUEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative

Le déposant est monsieur Patrick LESUEUR domicilié(e) 5 rue du Colonel Billet,51170 TISMES - 51170 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARGOS innovation domicilié(e) 55 RUE ARISTIDE BRIAND,92309 LEVALLOIS PERRET CEDEX - 92309 - France.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 14 mars 2016.


Monsieur Patrick LESUEUR - 5 rue du Colonel Billet,51170 TISMES - 51170 - France


CABINET ARGOS innovation - 55 RUE ARISTIDE BRIAND,92309 LEVALLOIS PERRET CEDEX - 92309 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-40

Publication - Publication le 21 avr. 2006 au BOPI 2006-16

Appareils de distribution d'eau.Matériaux de construction non métalliques et constructions non métalliques, constructions transportables non métalliques notamment des piscines et des spas transportables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.