Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Patrick LEROY
/
LA RESIDENCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA RESIDENCE
Patrick LEROY

Numéro de dépôt :
3552367
Date de dépôt :
30/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2018
LA RESIDENCE de Patrick LEROY

Présentation de la marque LA RESIDENCE

Déposée le 30 janvier 2008 par Patrick LEROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA RESIDENCE »

Le déposant est Patrick LEROY domicilié(e) 22 Phanie Leuleu,95150 TAVERNY - 95150 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick LEROY domicilié(e) 22 Phanie Leuleu,95150 TAVERNY - 95150 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA RESIDENCE est expirée depuis le 30 janvier 2018.

Patrick LEROY a également déposé les autres marques suivantes : SOCIETE DE TRANSACTION IMMOBILIERE LA RESIDENCE


Patrick LEROY - 22 Phanie Leuleu,95150 TAVERNY - 95150 - France


Patrick LEROY - 22 Phanie Leuleu,95150 TAVERNY - 95150 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-27

Publication - Publication le 7 mars 2008 au BOPI 2008-10

Inscription le 29 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°605164 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-07-29

Services rendus par un franchisseur a savoir aide dans l exploitation ou la direction d une entreprise commerciale ;

Affaires immobilières ; gérance de biens immobiliers ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;

Services rendus par un franchisseur a savoir formation de base du personnel ;

Services rendu par un franchiseur a savoir transfert (mise a disposition), de savoir faire, concession de licence.