Marque enregistrée - Marque en vigueur

VITR ART
M. patrick Léonard, Agissant pour le compte de la société "VITR'ART" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4249910
Date de dépôt :
16/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/02/2026
VITR ART de patrick Léonard

Présentation de la marque VITR ART

Déposée par voie électronique le 16 février 2016 par monsieur patrick Léonard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VITR ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.

Le déposant est monsieur patrick Léonard domicilié(e) 47 boulevard voltaire - 92600 - ASNIERES sur SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. patrick Léonard domicilié(e) 47 boulevard voltaire - 92600 - ASNIERES sur SEINE - France.

La marque VITR ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4249910.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITR ART arrivera à expiration en date du 16 février 2026.


M. patrick Léonard, Agissant pour le compte de la société "VITR'ART" en cours de formation - 47 boulevard voltaire - 92600 - ASNIERES sur SEINE - France


M. patrick Léonard - 47 boulevard voltaire - 92600 - ASNIERES sur SEINE - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Vitraux ;

Glaces (miroirs) ;

Verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre.