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Marques déposées par Patrick LEGRAND
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DOMAINE DE VAR RAINSSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE VAR RAINSSE
Patrick LEGRAND

Numéro de dépôt :
1739974
Date de dépôt :
27/01/1988
Lieu de dépôt :
SAUMUR
Date d'expiration :
27/01/1998
DOMAINE DE VAR RAINSSE de Patrick LEGRAND

Présentation de la marque DOMAINE DE VAR RAINSSE

Déposée le 27 janvier 1988 par Patrick LEGRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR), la marque française « DOMAINE DE VAR RAINSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Patrick LEGRAND - France.

La marque DOMAINE DE VAR RAINSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1739974.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE VAR RAINSSE est expirée depuis le 27 janvier 1998.

Patrick LEGRAND a également déposé les autres marques suivantes : PATRICK LEGRAND ORGANISATION , ETATS GENERAUX DU LOGEMENT , SILENCE PRODUCTIONS PATRICK LEGRAND , (Marque figurative) , Institut du logement , medi@pels , ETATS GÉNÉRAUX DU LOGEMENT , innovaprim


Patrick LEGRAND - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-10

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