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Marques déposées par PATRICK LEGOIS
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E RUPTEUR 2012
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E RUPTEUR 2012
PATRICK LEGOIS

Numéro de dépôt :
3814267
Date de dépôt :
14/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/03/2021
E RUPTEUR 2012 de PATRICK LEGOIS

Présentation de la marque E RUPTEUR 2012

Déposée par voie électronique le 14 mars 2011 par PATRICK LEGOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « E RUPTEUR 2012 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-14 du 8 avril 2011.

Le déposant est PATRICK LEGOIS domicilié(e) 9 Voie C ZA la Briqueterie - 76160 - Saint Jacques sur Darnétal - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATRICK LEGOIS domicilié(e) 9 Voie C ZA la Briqueterie - 76160 - Saint Jacques sur Darnétal - France.

La marque E RUPTEUR 2012 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3814267.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E RUPTEUR 2012 est expirée depuis le 14 mars 2021.


PATRICK LEGOIS - 9 Voie C ZA la Briqueterie - 76160 - Saint Jacques sur Darnétal - France


PATRICK LEGOIS - 9 Voie C ZA la Briqueterie - 76160 - Saint Jacques sur Darnétal - France


Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Matériaux de construction non métalliques ; verre isolant (construction) ;Éléments de construction isolants non métalliques,à savoir rupteur de pont thermique pour plancher isolant sur terre-plein ;

Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie.