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Marques déposées par monsieur Patrick LEDROIT
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BioTic Habitat
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BioTic Habitat
M. Patrick LEDROIT

Numéro de dépôt :
4376816
Date de dépôt :
17/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/07/2027
BioTic Habitat de Patrick LEDROIT

Présentation de la marque BioTic Habitat

Déposée par voie électronique le 17 juillet 2017 par monsieur Patrick LEDROIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BioTic Habitat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-32 du 11 août 2017.

Le déposant est monsieur Patrick LEDROIT domicilié(e) 14 la malosse - 77460 - chaintreaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Patrick LEDROIT domicilié(e) 14 la malosse - 77460 - chaintreaux - France.

La marque BioTic Habitat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4376816.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BioTic Habitat arrivera à expiration en date du 17 juillet 2027.

Patrick LEDROIT a également déposé les autres marques suivantes : CLIMAWALL , MAISONS BIOTIQUES


M. Patrick LEDROIT - 14 la malosse - 77460 - chaintreaux - France


M. Patrick LEDROIT - 14 la malosse - 77460 - chaintreaux - France


Publication - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Enregistrement sans modification - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; services d'isolation (construction) ;

Conduite d'études de projets techniques ; architecture.