Déposée par voie électronique le 10 novembre 2013 par monsieur Patrick Leclercq
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « iNovice » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-49 du 6 décembre 2013.
Le déposant est monsieur Patrick Leclercq domicilié(e) 96 Allée Anne Godeau, Chez Marie-Claire Leclercq - 93100 - Montreuil - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Patrick Leclercq domicilié(e) 96 Allée Anne Godeau, Chez Marie-Claire Leclercq - 93100 - Montreuil - France.
La marque iNovice a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4046440.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque iNovice est expirée depuis le 10 novembre 2023.
M. Patrick Leclercq - 96 Allée Anne Godeau, Chez Marie-Claire Leclercq - 93100 - Montreuil - France
M. Patrick Leclercq - 96 Allée Anne Godeau, Chez Marie-Claire Leclercq - 93100 - Montreuil - France
Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49
Enregistrement sans modification - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30
Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; services de radiotéléphonie mobile ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ;
Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "iNovice"
