Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Patrick LECARPENTIER
/
DELBA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELBA
Patrick LECARPENTIER, agissant au nom et pour le compte de la S.A.R.L. la DELBA, en formation, 40, rue du Général de GAULLE, 95310 St-OUEN-L'AUMONE.

Numéro de dépôt :
1230015
Date de dépôt :
22/07/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/07/1992
DELBA de Patrick LECARPENTIER

Présentation de la marque DELBA

Déposée le 22 juillet 1982 par Patrick LECARPENTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DELBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Patrick LECARPENTIER, agissant au nom et pour le compte de la S.A.R.L. la DELBA, en formation, 40, rue du Général de GAULLE, 95310 St-OUEN-L'AUMONE. - France.

La marque DELBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1230015.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELBA est expirée depuis le 22 juillet 1992.


Patrick LECARPENTIER, agissant au nom et pour le compte de la S.A.R.L. la DELBA, en formation, 40, rue du Général de GAULLE, 95310 St-OUEN-L'AUMONE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-31

Vérandas aluminium, vérandas bois et de tous articles relatifs à l'habitation ou à l'installation de magasins en bois, aluminium.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.