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Marques déposées par monsieur Patrick Lautard
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OSEA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OSEA
M. Patrick Lautard, Agissant pour le compte de la société "OSEA" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4012997
Date de dépôt :
17/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/06/2023
OSEA de Patrick Lautard

Présentation de la marque OSEA

Déposée par voie électronique le 17 juin 2013 par monsieur Patrick Lautard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OSEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est monsieur Patrick Lautard domicilié(e) 80 Rue Victor Hugo - 94700 - Maison alfort - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Patrick Lautard domicilié(e) 80 Rue Victor Hugo - 94700 - Maison alfort - France.

La marque OSEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4012997.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSEA est expirée depuis le 17 juin 2023.


M. Patrick Lautard, Agissant pour le compte de la société "OSEA" en cours de formation - 80 Rue Victor Hugo - 94700 - Maison alfort - France


M. Patrick Lautard - 80 Rue Victor Hugo - 94700 - Maison alfort - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement sans modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

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