Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LABEL VERT
Patrick LATOUR

Numéro de dépôt :
3660438
Date de dépôt :
26/06/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
LABEL VERT de Patrick LATOUR

Présentation de la marque LABEL VERT

Déposée par voie électronique le 26 juin 2009 par Patrick LATOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LABEL VERT »

Le déposant est Patrick LATOUR domicilié(e) 108bis boulevard auguste blanqui - 75013 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick LATOUR domicilié(e) 108bis boulevard auguste blanqui - 75013 - PARIS - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Patrick LATOUR a également déposé les autres marques suivantes : solutions thermiques sur mesure , Solutions thermiques sur mesure , LABEL VERT , HABITAT VERT


Patrick LATOUR - 108bis boulevard auguste blanqui - 75013 - PARIS - France


Patrick LATOUR - 108bis boulevard auguste blanqui - 75013 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Inscription le 10 janvier 2011 - Rejet total n°539318 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-10

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ; Démolition de constructions ; Location de machines de chantier ; Nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules(réparation) ; Désinfection ; Dératisation ; Blanchisserie ; Rénovation de vêtements ; Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; Repassage du linge ; Travaux de cordonnerie ; Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; Installation, entretien et réparation de machines ; Installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; Entretien et réparation d'horlogerie ; Réparation de serrures ; Restauration de mobilier ; Construction navale.