Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES QUAIRADES
PATRICK LATOUR.

Numéro de dépôt :
1522072
Date de dépôt :
28/03/1989
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
28/03/1999

Présentation de la marque DOMAINE DES QUAIRADES

Déposée le 28 mars 1989 par PATRICK LATOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « DOMAINE DES QUAIRADES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PATRICK LATOUR., domicilié(e) Cedex 237, 84150 VIOLES Jonquières - France.

La marque DOMAINE DES QUAIRADES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1522072.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES QUAIRADES est expirée depuis le 28 mars 1999.

PATRICK LATOUR a également déposé les autres marques suivantes : Syndic facile , solutions thermiques sur mesure , LABEL VERT , COEURS DE VAMPIRES , Solutions thermiques sur mesure , FESTIVAL DES BIERES ARTISANALES , HEARTS OF THE VAMPIRES , Salon des bières artisanales , LABEL VERT , HABITAT VERT


PATRICK LATOUR. - Cedex 237, 84150 VIOLES Jonquières - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-37

VINS Appellation d'Origine Controlée COTES-du-RHONE