(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 23 novembre 1989 par Patrick Khayat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1561589.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 23 novembre 1999.
Patrick Khayat a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-18
Inscription le 8 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°342210 - Publication au BOPI 2002-03-08
Inscription le 23 février 1995 - Transmission de propriété n°182099 - Publication au BOPI 1995-02-23