Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BLANC-BLEU
M. Patrick KHAYAT, de nationalité franÇaise

Numéro de dépôt :
1528513
Date de dépôt :
03/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/05/1999
BLANC-BLEU de Patrick KHAYAT

Présentation de la marque BLANC-BLEU

Déposée le 3 mai 1989 par monsieur Patrick KHAYAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BLANC-BLEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Patrick KHAYAT domicilié(e) 5, rue Garnier, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque BLANC-BLEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1528513.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BLANC-BLEU est expirée depuis le 3 mai 1999.

Patrick KHAYAT a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , PATRICK KHAYAT


M. Patrick KHAYAT, de nationalité franÇaise - 5, rue Garnier, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-43

Inscription le 8 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°342210 - Publication au BOPI 2002-03-08

Inscription le 23 février 1995 - Transmission de propriété n°182099 - Publication au BOPI 1995-02-23

Inscription le 9 juin 1994 - Transmission de propriété n°173251 - Publication au BOPI 1994-06-09

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.