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Marques déposées par monsieur patrick joyeux
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APILICE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

APILICE
Monsieur patrick joyeux

Numéro de dépôt :
4543033
Date de dépôt :
12/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/04/2029
APILICE de patrick joyeux

Présentation de la marque APILICE

Déposée par voie électronique le 12 avril 2019 par monsieur patrick joyeux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « APILICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-18 du 3 mai 2019.

Le déposant est monsieur patrick joyeux domicilié(e) 19 rue du Buisson Flocourt - 95470 - St Witz - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APILICE, Monsieur PATRICK JOYEUX domicilié(e) 19 rue du buisson flocourt - 95470 - St Witz - France.

La marque APILICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4543033.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APILICE arrivera à expiration en date du 12 avril 2029.


Monsieur patrick joyeux - 19 rue du Buisson Flocourt - 95470 - St Witz - France


APILICE, Monsieur PATRICK JOYEUX - 19 rue du buisson flocourt - 95470 - St Witz - France


Publication - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-18

Enregistrement avec modification - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

Agences d'informations (nouvelles).